Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PRODUCTEURS ALSACIENS
LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
1294084
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2024
LES PRODUCTEURS ALSACIENS de LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA

Présentation de la marque LES PRODUCTEURS ALSACIENS

Déposée le 12 janvier 1984 par la société LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUCTEURS ALSACIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA domicilié(e) 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 833 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES PRODUCTEURS ALSACIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PRODUCTEURS ALSACIENS est expirée depuis le 12 janvier 2024.

LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA a également déposé les autres marques suivantes : BIB'HEIM , LES PRES VERTS D'ALSACE , BURELAND , A.R , BURELAND , (Marque figurative) , BURELAND


LES PRODUCTEURS ALSACIENS ET LORRAINS SICA, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 778833376


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253662 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389849 - Publication au BOPI 2004-04-01

Renouvellement sans limitation n°2027594 - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548197 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

OEufs, lait, beurre et autres produits laitiers;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus", gibier, viande, animaux vivants;choucroute et salaisons;fruits et légumes frais; pain, farine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.